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25 recherche sur le mot-clé 'Propriété intellectuelle'
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Cet ouvrage fait le point sur les informations et les techniques à connaître autour de la propriété intellectuelle du point de vue du droit.
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Présentation de l'éditeur : "Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidienneme[...]
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Jean-Michel Bruguière, Auteur | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | DL 2020Présentation de l'éditeur : " Cette 22e édition intègre notamment : - le décret du 30 juillet 2020 relatif à la désignation de l'Institut national de la propriété industrielle en tant qu'organisme unique mentionné à l'article 1er de la loi d[...]
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L'ouvrage rassemble le texte intégral du Code de la propriété intégrale en vigueur au 14 avril 2015.
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Présentation de l'éditeur : " Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, télécha[...]
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Présentation de l'éditeur : " Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléch[...]
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Présentation de l'éditeur : " Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléch[...]
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Présentation de l'éditeur : "La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur fran[...]
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Sylvain Chatry, Auteur ; Stéphanie Le Cam, Auteur | Levallois-Perret : Studyrama | Panorama du droit | 2016Présentation de l'éditeur : " La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles. Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu[...]