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27 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Lois'
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De l'esprit des lois, Tome 1Charles-Louis de Secondat Montesquieu, Auteur ; Laurent Versini, Editeur scientifique | Paris : Gallimard | Folio | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Si je pouvais faire en sorte que tout le monde eût de nouvelles raisons pour aimer ses devoirs, son prince, sa patrie, ses lois ; qu'on pût mieux sentir son bonheur dans chaque pays, dans chaque gouvernement, dan[...]texte imprimé
De l'esprit des lois, Tome 2Charles-Louis de Secondat Montesquieu, Auteur ; Laurent Versini, Editeur scientifique | Paris : Gallimard | Folio | DL 2014Présentation de l'éditeur : " Si je pouvais faire en sorte que tout le monde eût de nouvelles raisons pour aimer ses devoirs, son prince, sa patrie, ses lois ; qu'on pût mieux sentir son bonheur dans chaque pays, dans chaque gouvernement, dan[...]texte imprimé
Cette brochure éditée par le ministère de l'intérieur, présente les lois du 3 mai 1996 relatives au services d'incendie et de secours et au développement du volontariat dans les corps des sapeurs pompiers.texte imprimé
Cette brochure se compose d'une lettre signée de Jean-Louis Debré et d'une présentation en questions des lois du 3 mai 1996 relatives au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers et aux services d'incendie et de secours.texte imprimé
Catherine Puigelier, Editeur scientifique ; Catherine Puigelier ; Jean Foyer, Préfacier, etc. ; Pierre Mazeaud, Préfacier, etc. | Paris : Économica | Études juridiques | 2005Présentation de l'éditeur : "Après la nomophilie du XVIIIe siècle, le légiscentrisme révolutionnaire, la loi a-t-elle, en ce début du troisième millénaire, perdu son caractère de permanence et de généralité ? C'est à cette question fondamentale[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le temps que vous lisiez ce pamphlet, la législation française se sera allongée de cent soixante-quinze mots et les tribunaux auront rendu mille huit cent soixante-seize décisions. Une ou deux nouvelles infractio[...]texte imprimé
Accord du 5 décembre 1996 relatif au transport international des marchandises par route (ADR), Volume 1Commission économique pour l'Europe, Comité des transports intérieurs | Paris : Les éditions du Journal officiel | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Présentation de l'éditeur : " La directive européenne 94/55/CE du Conseil du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route, dite "directive ADR", [...]texte imprimé
Accord du 5 décembre 1996 relatif au transport international des marchandises par route (ADR), Volume 2Commission économique pour l'Europe, Comité des transports intérieurs, Auteur | Paris : Les éditions du Journal officiel | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Présentation de l'éditeur : " La directive européenne 94/55/CE du Conseil du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route, dite "directive ADR", [...]texte imprimé
