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368 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Législation'
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France, Auteur ; France, Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur, Auteur | Paris : Les éditions du Journal officiel | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | janvier 1995Présentation de l'éditeur : " Ce recueil des textes réglementaires et techniques sur la sûreté nucléaire est conçu comme un outil au service de la sûreté nucléaire. Il n'a pas de prétention d'exhaustivité. Il est organisé autour des têtes de [...]
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Marie-Christine Cazier, Auteur ; Vincent Leroy, Auteur | Nainville-les-Roches : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2005Le rapport se présente comme la synthèse de différents travaux (mission Pourny, étude de Carzola, textes législatifs, programme de l'ENSOSP...) qui ont traité des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers afin de proposer d'ad[...]
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Eitel Mabouong, Auteur |Alors que l'usage des trottinettes électriques sur la voie publique se multiplie en France, ce moyen de locomotion apporte son lot de dangers, notamment en terme d'accidents et de risque incendie. L'article fait le point sur ces risques et sur l[...]
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Alexandre Somogyi, Auteur ; Gita Prokofjeva Brochard, Auteur | Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson | Carnets des ECN | impr. 2008Présentation de l'éditeur : " Très pratique, cet ouvrage spiralé en 2 couleurs, propose une révision complète et accélérée de la discipline sous forme de fiches traitant tous les items de du programme de DCEM2-DCEM4 consacrés à l'apprentissag[...]
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France. Direction des journaux officiels, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 | 2003Présentation de l'éditeur : " Le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique définit avec précision les rôles de l'ordonnateur et du comptable public, la conduite des opérations de recettes, de dépenses e[...]texte imprimé
IFCS, Auteur | Aix-en-Provence cedex 01 [France] : Syndicat inter hospitalier du Pays d'Aix | réal. juillet 1998Note d'avertissement : " Cet ensemble limité de textes fournit des informations concernant la pratique d'encadrement en santé. Écrit essentiellement par des Cadres de Santé, il se veut être avant tout ancré dans la pratique. Il soulève des [...]
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Pierre Gousset, Auteur | Paris : Technique et documentation | Collection I.P.E., industries, productions, environnement | 1978Présentation de l'éditeur : " L'incendie et l'explosion, qui ont toujours été des fléaux pour les sociétés humaines, sont d'autant plus redoutables de nos jours que la civilisation moderne en multiplie les risques et en rend plus onéreuses le[...]