Résultat de la recherche
12 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit nucléaire'


![]()
texte imprimé
Commissariat à l'énergie atomique (France), Editeur scientifique | Paris : Editions des Journaux officiels | 2006Présentation de l'éditeur : " Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadr[...]![]()
texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadr[...]![]()
texte imprimé
Commissariat à l'énergie atomique (France), Editeur scientifique | Paris : Editions des Journaux officiels | 2006Présentation de l'éditeur : " Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadre[...]![]()
texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadre j[...]![]()
texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadr[...]![]()
texte imprimé
Jean-Marie Pontier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Emmanuel Roux, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Université de Nîmes, Centre de recherche administrative, Organisateur de réunion, de conférence | Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille | DL 2012Présentation de l'éditeur : " La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd'hui qu'elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir[...]![]()
texte imprimé
Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1967L'ouvrage se penche sur le droit et la législation en vigueur, dans le domaine de l'énergie atomique, en France mais également dans le monde, et présente aussi les divers organismes internationaux qui s'occupent de la question du droit du nucléaire.![]()
texte imprimé
France. Direction de la sûreté des installations nucléaires, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | mai 1999Présentation de l'éditeur : " Depuis 1988, ce document regroupe des textes législatifs, réglementaires et techniques, parus ou non au Journal officiel, relatifs à l'organisation et à l'exercice du contrôle de la sûreté nucléaire. C'est un outil[...]![]()
texte imprimé
Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1965L'ouvrage se penche sur la législation et le droit en vigueur en France, en 1965, dans le domaine de l'énergie atomique, et plus précisément au niveau de la question du transport et de la responsabilité civile engagée en cas d'incidents.![]()
Bulletin : texte imprimé
Le 1, 173 - Nucléaire, jusqu'où iront-ils ?
Éric Fottorino, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Auteurs multiples, Auteur | 2017Alors que les tensions diplomatiques entre les États-Unis et la Corée du Nord s'accentuent suite aux essais de tirs nucléaires de la Corée du Nord, ce numéro du 1 fait le point sur la question du nucléaire dans le monde.