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20 recherche sur le mot-clé 'Droit de l'urbanisme'
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Jean-Bernard Auby, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet, Auteur ; Rozen Noguellou, Auteur | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | Domat droit public/privé, ISSN 0986-5195 | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Bien que relevant, l'un du droit public, l'autre du droit privé, le droit de l'urbanisme et le droit de la construction ont des objets proches : ils concernent l'un et l'autre l'occupation de l'espace par les imp[...]
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Emmanuelle Gillet-Lorenzi, Auteur ; Seydou Sékou Traoré, Auteur | Paris : CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale | Préparation concours | 2009Présentation de l'éditeur : " La nouvelle édition du droit de l'urbanisme attaché, à jour des modifications législatives et réglementaires, s'adresse aux candidats inscrits en externe ou en interne ayant choisi la spécialité " Urbanisme et dé[...]
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Yves Jégouzo, Directeur de publication ; Philippe Benoit-Cattin, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Auteur ; Cans, Chantal, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | 2011Présentation de l'éditeur : " De la loi SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre, la loi " Grenelle II " d[...]
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Laure Aubril, Auteur ; Seydou Sékou Traoré, Auteur | Paris : CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale | Préparation concours | cop. 2009Cet ouvrage est une préparation principalement rédigée suivant les programmes officiels du concours. Il examine les règles de droit, les notions juridiques et les procédures, les finalités et les enjeux du contentieux.
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Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2009Chroniques du droit de l'urbanisme, au sens large, présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.
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Ce livre présente les règles imposées aux communes telles que les dispositions relatives à la construction, les règles choisies par la commune, l'urbanisme individuel avec notamment le permis de construire, les autorisations individuelles et l[...]
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Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1-2020 - Janvier-Février 2020 - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger
Yves Gaudemet, Directeur de publication | 2020
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Présentation de l'éditeur : " Le début des années 2000 a vu le droit des installations classées connaître une série d'évolutions majeures liées notamment aux accidents industriels survenus à cette époque. Depuis, l'inflation textuelle a pours[...]
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Sylvain Pérignon, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | DL 2009Présentation de l'éditeur : " Le certificat d'urbanisme est un acte administratif qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables à un terrain. Il peut également prendre une position de principe sur la faisabilité d'une opération déterm[...]
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Cristini, René, Auteur ; Danna, Pierre-Paul, Auteur ; Henri-Driard, Jacques Driard, Jacques-Henri, Auteur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2001Présentation de l'éditeur : " Cette onzième édition du Code de l'urbanisme Dalloz est totalement refondue : elle intègre, avec plus de 100 articles modifiés ou nouveaux, la grande réforme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relat[...]
