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53 recherche sur le mot-clé 'Codes'
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David Renders, Auteur ; Andrzej Trybulowski, Collaborateur | Bruxelles : Larcier | Codes en poche | 2017Présentation de l'éditeur : " Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs. Ces textes sont groupés en trois parties. L'une est cons[...]
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Stéphanie Damarey, Annotateur ; Suzanne Sprungard, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2018Présentation de l'éditeur : " L'ouvrage comprend notamment : - l'ensemble des textes concernant les associations et organismes sans but lucratif ; - parmi les derniers textes intégrés, le décret du 8 juin 2018 relatif au fonds pour le dév[...]
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Georges Wiederkehr, Annotateur ; Xavier Henry, Annotateur ; Alice Tisserand-Martin, Annotateur ; Guy Venandet, Annotateur ; Pascal Ancel, Annotateur ; Pascale Guiomard, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2018Présentation de l'éditeur : " L'édition 2019 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Cette édition est en particulier marquée par : - la loi du 20 avril[...]
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Bernard Teyssié, Éditeur scientifique ; Ecole doctorale de droit privé Panthéon-Assas (Paris), Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2007Présentation de l'éditeur : " 1807-2007 : deux siècles, deux Codes, l'un et l'autre dévolus au commerce. Ils participent du même esprit : rassembler, organiser, fixer un cadre sûr, propice au développement de l'activité de l'entreprise. Alor[...]
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Jean-Philippe Brouant, Annotateur ; Alice Fuchs-Cessot, Annotateur ; Sabine Bertolaso, Annotateur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " L'édition 2016 du Code de la construction et de l'habitat Dalloz prend en compte l'abondante actualité qui a bouleversé la matière, avec notamment l'intégration de la loi du 6 août 2015 pour la croissance et l'ég[...]
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Cans, Chantal, Annotateur ; Jessica Makowiak, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2015Présentation de l'éditeur : " Cette 18e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des derniers textes relatifs à la police de l'environnement, au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, à la réforme des proc[...]
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Nicolas Charrel, Annotateur ; Jessica Makowiak, Annotateur ; Édith Dejean, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2019Présentation de l'éditeur : " Le droit de l'environnement est toujours en pleine mutation et cette année encore, de nombreux textes l'ont modifié, complété ou simplifié : la 22e édition du Code de l'environnement Dalloz est donc à jour, nota[...]
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Nicolas Nalepa, Directeur de publication ; Ménéménis, Annotateur ; Jean-Pierre Jouguelet, Collaborateur ; Jean-Marc Sauvé, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2016Présentation de l'éditeur : " L'édition 2016 du Code des marchés publics et autres contrats Dalloz présente le nouveau droit de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2016, enrichi par de nouveaux commentaires et structuré par un[...]
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Le présent classeur rassemble les différents textes législatifs susceptibles d'intéresser les sapeurs-pompiers, tels le Code de l'aviation, le Code de la défense, le Code de la sécurité civile etc. Ces textes paraissent tels qu'ils ont été mis à[...]
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Présentation de l'éditeur : " Ce code rassemble, sans annotation ni commentaire, les textes officiels du Code de justice administrative. Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique particulièrement précis, indispensable [...]