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13 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Circulaires administratives'
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Dans ces deux classeurs sont rassemblées les dernières mises à jour datant d'avril 2011 des différents Codes concernant les sapeurs-pompiers, tels le Code de la défense, le Code du service national etc.texte imprimé
Journal Officiel de la République Française (France), Auteur | Service de secours et de lutte contre l'incendie - Communauté urbaine de Lille | 1982Ce rapport présente la circulaire du 3 mars 1981 relative aux instructions techniques prévues dans le règlement de sécurité des Établissements Recevant du Public. Cette circulaire traite en particulier du désenfumage dans les E.R.P.texte imprimé
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Direction de la Sécurité Civile, Sous-direction des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours. Bureau du métier de sapeur-pompier, de la formation et des équipements, Auteur | Asnières sur Seine : Direction de la Sécurité Civile | 2011Cette circulaire a pour objet de rappeler la réglementation relative aux appareils de protection respiratoire et présenter les solutions technologiques les plus sûres pour ces appareils.texte imprimé
France, Auteur | Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Direction de la sécurité civile | 1997Suite à un attentat survenu dans le métro de Tokyo le 20 mars 1995, le gouvernement français a mis en place cette circulaire afin de palier à ce type de catastrophe (attentat terroriste avec matières chimiques) et mieux organiser les intervent[...]texte imprimé
Direction du budget Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Auteur | Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | 2005Voici présentée la circulaire relative à la préparation des budgets des établissements publics nationaux à caractère administratif (EPA), industriel et commercial (EPIC) et scientifique et technologique (EPST), ainsi que des groupements d'inté[...]texte imprimé
Dans ces deux classeurs sont rassemblés les différents textes législatifs et juridiques régissant les sapeurs-pompiers. Ceux-ci sont régulièrement rafraîchis avec des mises à jour trimestrielles.texte imprimé
Fabien Sempe, Rapporteur ; Daniel Hautemanière, Directeur de mémoire | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2011Résumé de l'auteur : " Depuis le 16 septembre 2010, la prévention et la lutte face aux menaces NRBC sont organisées à partir du "plan gouvernemental NRBC n°10135/SGDSN/SPE/PPS/CD". Il abroge l'ancienne planification centrée autour des plans P[...]texte imprimé
François Labbat, Auteur ; Lnt Kerdoncuff, Maître de stage | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 1993Suite à de nombreux feux de dépôts d'hydrocarbure, la règlementation s'est améliorée. Pourtant, au complexe de La Pallice, aucun dépôt ne l'a appliquée. Grâce à des diagrammes de montée en puissance des moyens externes et internes, l'auteur te[...]texte imprimé
Ministère de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction Publique (France), Auteur | DGAFP - Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique | Outils de la GRH | 2014Le document présente la circulaire du Premier ministre publiée le 20 mars 2014 qui fixe les conditions de mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques (d'État, territoria[...]