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18 recherche sur le mot-clé 'Assurance'
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Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1965L'ouvrage se penche sur la législation et le droit en vigueur en France, en 1965, dans le domaine de l'énergie atomique, et plus précisément au niveau de la question du transport et de la responsabilité civile engagée en cas d'incidents.
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Bernard Beignier, Directeur de publication ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Directeur de publication | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | 2009Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Notamment, dans la partie Annexes figurent de nombreuses rubriques ou textes dont : la respon[...]
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Présentation de l'éditeur : " Cette nouvelle édition du Code des assurances – Code de la mutualité Dalloz comprend pour la première fois, en plus des annotations actualisées de jurisprudence et bibliographie, des commentaires des règles général[...]texte imprimé
Albert Faure, Auteur ; Edouard Herriot, Autre ; Georges Michel, Préfacier, etc. | Paris [France] : Publications Administratives | DL 1er trimestre 1950
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Présentation de l'éditeur : " L'aléa chasse la lésion, stimule le joueur en ligne mais suscite la peur du plus grand nombre : les sociétés contemporaines ont l'aléa en aversion, qu'il soit thérapeutique, technologique, financier ou encore pro[...]texte imprimé
Matthieu Faure, Auteur ; Alain Koenig, Auteur ; François Rethoret, Auteur ; Arnaud Suffys, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2011
