Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (21)
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
Jean-Pierre Lentilhac, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2016Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage présente les principales caractéristiques et règles de passation des accords-cadres définies au sein de deux directives européennes du 26 février 2014 sur la passation des marchés, de l'ordonnance du [...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun de passation des marchés publics. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics, qui pratique la procédure dans les domaines du conseil, de la rédac[...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres restreint est une procédure de passation des marchés publics trop peu utilisée, alors qu'elle est souvent un excellent outil d'achat. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui prat[...]
texte imprimé
Laurent Battut, Auteur ; Samuel Dyens, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2012Présentation de l'éditeur : " Cet « Essentiel sur » fait le point sur l'environnement juridique des outils informatiques professionnels et autres réseaux sociaux. Il propose un exemple complet et commenté de charte du bon usage des ressources [...]
texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " L'ouvrage constitue une présentation globale du paysage intercommunal français et de son fonctionnement au lendemain de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république[...]
texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | cop. 2002La fonction financière, telle qu'elle s'est developpée dans les collectivités territoriales, a connu un profond renouvellement depuis une dizaine d'années. L'objet de cet ouvrage est de proposer, autour des grands objectifs de la fonction territ[...]
texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | impr. 2013Présentation de l'éditeur : " Sous le coup des évolutions législatives, de la libération des marchés financiers, de l'introduction de méthodes empruntées au secteur privé ou encore de l'accroissement des compétences des personnels, la foncti[...]
texte imprimé
Jean-Luc Bally, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | cop. 2006Présentation de l'éditeur : "Si l'intérêt de l'outil Internet est évident, il reste encore à en maîtriser le cadre juridique. Ainsi, certaines déclarations légales sont nécessaires préalablement au lancement d'un site. Par ailleurs, les auteu[...]
texte imprimé
Jérôme Lefort, Auteur ; Marion Hainez, Auteur ; Marine Chatelet, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2015Présentation de l'éditeur : " À l'heure de la ville intelligente et de la digitalisation des services publics, l'application de la loi " Informatique et libertés " est d'autant plus complexe pour les collectivités territoriales que les fichie[...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | impr. 2010Présentation de l'éditeur : " Le Code des marchés publics contient à titre principal des règles de passation. Il contient aussi des règles sur la gestion administrative et financière des marchés. Dès la rédaction d'un marché, l'acheteur doit [...]
texte imprimé
Emmanuel Lambert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2016Présentation de l'éditeur : " La réforme de la commande publique opérée par l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et son décret d'application n°2016-360 du 25 mars 2016 développe les hypothèses de recours à l[...]
texte imprimé
Philippe Kochert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours. Elles peuven[...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2014Présentation de l'éditeur : " La procédure adaptée, excellent outil d'achat, devient la procédure de base dans la passation des marchés publics. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure dans les domaines [...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2012Présentation de l'éditeur : " Le monde change, et le droit ne fait pas exception à cette règle. Dans le cadre de la gestion de leurs marchés publics, les administrations sont très souvent confrontées à des contrats qui ne permettent pas de [...]
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2016Présentation de l'éditeur : " Le monde change, et le droit ne fait pas exception à la règle : l'année 2016 est celle du bouleversement du droit de la commande publique. Si, de manière traditionnelle, la question était de choisir entre les qua[...]