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Josy Di Fusco - Le Doussal, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 1993Destiné aux élus et cadres des collectivités locales, ce guide permet de présenter de manière précise et claire la réglementation en vigueur au niveau du droit de la construction, notamment en ce qui concerne les démarches administratives à effe[...]Bulletin : texte imprimé
Sapeurs-pompiers de France, 1109 - Mars 2018 - Avec les "firefighters" de Détroit
Éric Florès, Directeur de publication ; Dominique Verlet, Directeur de publication | 2018texte imprimé
Jean-Marc Peyrical, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | cop. 2005Présentation de l'éditeur : " Le régime des avenants aux marchés publics évolue aujourd'hui vers davantage de souplesse, sous l'influence des délégations de service public (DSP) et des contrats de partenariat public-privé (PPP). La nouvelle[...]Bulletin : texte imprimé
Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, 105 - Décembre 2010 - Les avenants : mutabilité versus stabilité
Claudie Boiteau, Auteur ; Mireille Berbari, Auteur ; Christine Bréchon-Moulènes, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | 2010document multimédia
Direction de la sécurité civile, Metteur en scène, réalisateur | Direction de la Sécurité Civile | 1992Conférence de Monsieur Lebeschu sur l'avenir de la sécurité civile.texte imprimé
Charles Zorgbibe, Auteur | Paris : Presses de Sciences Po | La Bibliothèque du citoyen, ISSN 1272-0496 | DL 2003Présentation de l'éditeur : " Pendant un demi-siècle de guerre froide, les rapports internationaux semblaient figés. À l'Est et à l'Ouest, une double " Sainte-Alliance " gérait le statu quo planétaire. En douze ans, deux séismes ont boulevers[...]texte imprimé
texte imprimé
France. Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Auteur ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Direction de la sécurité civile | 1993La présente brochure, conçue par le Ministère de l'Intérieur et le Ministère de la Jeunesse et des Sports, rassemble les différents textes réglementaires et législatifs, ainsi que les jurisprudences, qui ont trait à la surveillance des activit[...]texte imprimé
Jean-Yves Bion, Directeur de publication ; Patrick Moquay, Directeur de publication | Lyon : Certu | Dossiers du CERTU | DL 2004Cet ouvrage propose une série de repères sur l'évaluation des politiques publiques tout en permettant de clarifier la stratégie à mettre en place et de donner une démarche rigoureuse pour l'appliquer.texte imprimé
Sébastien Baquet, Antécédent bibliographique ; Anthony Philippe, Auteur ; Christelle Magimel, Auteur ; Maxime Paget, Auteur ; Stéphane Moussay, Auteur ; Grégory Allione, Préfacier, etc. | Gardanne [France] : ECASC - Ecole d'Application de Sécurité Civile | DL 2022Présentation de l'éditeur : " Ce recueil a été créé en 2008 par le commandant Sébastien Baquet afin d'avoir une base de révision pour l'examen professionnel de commandant. Fort de l'intérêt des officiers de sapeurs-pompiers pour ce type de do[...]Bulletin : texte imprimé
La Gazette des communes, des départements, des régions, 41/2339 - Semaine du 31 octobre au 6 novembre 2016 - Bâtiment. Le bois, plus qu'un effet de mode
Guillaume Doyen, Directeur de publication ; Jean-Marc Joannès, Directeur de publication ; Romain Mazon, Directeur de publication | 2016texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 DL 2005Présentation de l'éditeur : " La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation [...]texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 1997Présentation de léditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation [...]texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 2001Présentation de l'éditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation[...]texte imprimé
France. Direction des journaux officiels, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 | 2008Présentation de l'éditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation[...]texte imprimé
Philippe Pelletier, Auteur ; Sidonie Fraîche-Dupeyrat, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet, Préfacier, etc. | Paris : LexisNexis | Actualité | 2014Présentation de l'éditeur : " Voilà un quart de siècle que la loi locative n'avait pas été significativement bouleversée : c'est chose faite avec la loi pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi ALUR. Au-delà[...]texte imprimé
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Claude Rochet, Auteur ; Marc Genève, Collaborateur ; Hervé Sérieyx, Préfacier, etc. | Paris : M.A. éditions | Guides-conseils | 1990texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La Commission d'appel d'offres est-elle obligatoire ? Pourquoi ne peut-on pas systématiquement parler d'appel d'offres ? Un marché public est-il toujours conclu par une personne publique ? Le délai de suspension [...]Bulletin : texte imprimé
Horizons publics, 18 - Novembre-Décembre 2020 - Big data dans les territoires : comment garder la main ?
Pierre-Marie Lehucher, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Inspection Générale de l'Administration (France), Auteur ; Inspection Générale des Finances (France), Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales (France), Auteur | Paris : Inspection Générale de l'Administration (IGA) | septembre 2012Le présent rapport fait un bilan de la RGPP suite à une demande du Premier Ministre du 06 juillet 2012 auprès de l'IGA, l'IGF et l'IGAS afin de définir les nouvelles conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'État.Article : texte imprimé
Patrick Chavada, Auteur |L'article revient sur les modifications apportées par l'arrêté du 6 octobre 2019 concernant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.Bulletin : texte imprimé
Civique, 236 - Décembre 2016-Janvier 2017 - Bruno Le Roux, nouveau ministre de l'Intérieur
David Julliard, Directeur de publication ; Véronique Almy, Directeur de publication | 2017texte imprimé
Michel Clamen, Auteur ; France, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Paris : La Documentation française | Réflexe Europe | DL 1996Présentation de l'éditeur : " Nombre de décideurs publics qui abordent l'univers de la négociation européenne risquent d'être pris au dépourvu. Les règles y sont fort éloignées de celles de l'administration française. Même si la réalité jurid[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les indispensables, ISSN 1637-2255 | impr. 2013Présentation de l'éditeur : " Le Budget des communes et des EPCI, plébiscité par les praticiens de la gestion financière et comptable, vous accompagne au quotidien, depuis plus de 30 ans, dans l'exécution du budget. Pour un accès rapide à l'inf[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le budget de l'État (environ 300 milliards d'euros) est un sujet politique, qui touche au droit, à l'économie et à la gestion des finances publiques, de dimension à la fois française et européenne. C'est un sujet[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " En même temps que le projet de loi de règlement du budget de l'année précédente, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour cet exercice. Il est établi dans le cadre de sa m[...]texte imprimé
France, Auteur | Paris : La Documentation française | Finances et comptes publics, ISSN 2490-4821 | 2018Présentation de l'éditeur : " La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article [...]texte imprimé
Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris [France] : Direction de la Sécurité CivileLe présent rapport rassemble les différents textes législatifs régissant le budget des services départementaux d'incendie et de secours.texte imprimé
Ce guide permet d'évoquer l'aspect financier des services d'incendie, communaux et départementaux : quelle législation financière les régit ? comment s'élabore leur budget ?texte imprimé
Michel Houx, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2019Résumé de l'auteur : " Après un fonctionnement historiquement très empirique, les sapeurs-pompiers ont vu leur modèle muer au fil des siècles, d'un cadre communal pour devenir, au début de ce millénaire, un établissement public départemental,[...]Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 141 - Février 2018 - Le cadre financier pluriannuel post 2020
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication | 2018Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 125 - Février 2014 - Le cadre financier de l'Union européenne 2014-2020
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication ; Auteurs multiples, Auteur | 2014texte imprimé
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Valérie Sansévérino-Godfrin, Auteur | Paris : Tec & Doc Lavoisier | SRD Sciences du risque et du danger | DL 2008Présentation de l'éditeur : " La politique de prévention des risques naturels s'inscrit dans un cadre juridique récent, qui s'est considérablement étoffé depuis le début des années 1980. Le législateur n'a cessé de renforcer les dispositions[...]texte imprimé
Philippe Malingrey, Auteur | Paris : Tec & Doc Lavoisier | SRD Sciences du risque et du danger | DL 2008Cet ouvrage est un aperçu de l'ensemble de la réglementation de la prévention et de la réparation des risques professionnels, de ses plus récentes évolutions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité et expose ensu[...]texte imprimé
Le présent ouvrage offre, sous forme de fiches synthétiques, un éventail de réponses à des questions récurrentes sur le cadre juridique des services d'incendie et de secours.Article : texte imprimé
Maëva Szlovik, Auteur |L'article fait le point sur la réglementation en vigueur dans le domaine de la surveillance et du sauvetage aquatique sur le littoral ainsi que sur les rôles et responsabilités de chacun des acteurs (sauveteurs, citoyens, maire).texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Qu'est-ce qu'un cadre territorial ? Quels sont ses missions, ses droits, ses devoirs, ses domaines de compétence, son mode de fonctionnement avec le politique ? Comment définir la population cadre ? Sur quel fon[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 8 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 22 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 6 mars 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 17 avril 2006Périodique : texte imprimé
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Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Le présent classeur contient les cahiers détachés de la revue "La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus entre janvier 2009 et juin 2010.texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Le présent classeur contient les cahiers détachés de la revue "La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus de juillet 2010 à décembre 2011.texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Ce troisième classeur contient les cahiers détachés de la revue " La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus à partir de janvier 2012 jusqu'à fin 2013. À noter que la plupart des fascicules sont en téléchargement sur le s[...]Périodique : texte imprimé
Pierre-Marie Lehucher, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | 2013-2017Périodique : texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Cette revue coéditée par l'ENM et les éditions Dalloz a pour objectif de créer un espace de réflexion et d'information où pourront dialoguer ceux qui jugent, et les justiciables. "Bulletin : texte imprimé
Sapeurs-pompiers de France, 1113 - Juillet-Août 2018 - Camion-citerne embrasé
Éric Florès, Directeur de publication ; Dominique Verlet, Directeur de publication | 2018