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Laurent Coutron, Auteur ; Marion Gaillard, Auteur ; Philippe Tronquoy, Auteur | Paris : La Documentation française | DL 2008Cet ouvrage présente le mode de fonctionnement actuel de l'Union européenne et les changements qui interviendraient avec la ratification du traité.L'ouvrage est organisé autour des thèmes suivants : la présentation de l'Union et de la citoyennet[...]
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Marion Gaillard, Auteur | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | DL 2018Présentation de l'éditeur : " Crise des migrants, endettement des pays membres, sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (Brexit)... que peut faire l'Union européenne ? Dans une édition mise à jour et augmentée, cet ouvrage présente à la [...]
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Fanny Penverne, Auteur | Rennes : Éd. Apogée | Publications du Centre de recherches européennes | DL 2008Présentation de l'éditeur : " L'ampleur et la survenance répétée de récentes catastrophes naturelles, d'actes terroristes ou d'accidents technologiques, radiologiques ou environnementaux, en Europe et dans le monde, démontrent avec acuité le[...]
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Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation. Direction de la Sécurité Civile. (Paris, France), Auteur | Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sécurité Civile | Avril 1979Ce dossier rassemble les différents documents (décrets, notes de présentation, etc.) relatifs à la création des Unités d'Instruction de Sécurité Civile, nées d'une volonté politique exprimée au Conseil de Défense sous la présidence du Général de[...]
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Nathalie Merley, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Auteurs (collectif), Auteur | Saint-Étienne : Publications de l'Université de Saint-Étienne | Droit | 2011Présentation de l'éditeur : "Quelle laïcité à l'Université ? Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université de Saint-Étienne en 2008, part à la recherche des fondements, intellectuels et juridiques, qui peuvent expliquer que l[...]Article : texte imprimé
Morgane Darmon, Auteur |Alors que l'usage des drones civils s'intensifie ces dernières années, l'article fait le point sur la réglementation en vigueur pour réglementer leur usage et définir les responsabilités en cas d'accidents liés à ces appareils.
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Présentation de l'éditeur : " De leur naissance (maternités et hôpitaux publics), leur vie durant (école publique, mariage, sécurité publique, santé publique, démarches quotidiennes, transports publics), à leur disparition (pompes funèbres, c[...]
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Gérard Teboul, Auteur | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | Bibliothèque de droit public, ISSN 0520-0288 | 1989Présentation de l'éditeur : "Dans la jurisprudence administrative, l'usage - comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance - était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer,[...]
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Présentation de l'éditeur : " Liberté d’accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats, transparence des procédures : ce sont les principes constitutionnels et les règles communautaires qui irriguent tout le droit des march[...]
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Bernard Dreyfus, Directeur de publication, rédacteur en chef | Boucherville (Québec, Canada) : Arnaud Franel | Vademecum | DL 2011
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Bernard Dreyfus, Directeur de publication, rédacteur en chef | Boucherville (Québec, Canada) : Arnaud Franel | Vademecum | DL 2012
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Renaud Prouveur, Auteur ; Bernard Dreyfus, Directeur de publication, rédacteur en chef | Boucherville (Québec, Canada) : Arnaud Franel | Vademecum | 2004Article : texte imprimé
Face aux Risques (revues), Auteur |La veille réglementaire porte sur la période du 1er novembre au 31 décembre 2020 et traite de plusieurs thématiques comme l'environnement, l'incendie et la santé.Article : texte imprimé
- Modifications de la nomenclature des ICPE - Du changement dans les procédures de déclaration d'AT/MPArticle : texte imprimé
Face aux Risques (revues), Auteur |L'article revient sur les différents textes législatifs et réglementaires mis en place en réponse à l'incendie de l'usine de Lubrizol de Rouen survenu le 26 septembre 2019.