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Bulletin : texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 165 - Finances sociales et Covid-19
Michel Bouvier, Directeur de publication | 2024Bulletin : texte imprimé
Gestion & Finances publiques, 6-2022 - Novembre-Décembre 2022
Danièle Lamarque, Directeur de publication | 2022Article : texte imprimé
Pleins feux, Auteur |L'article fait le point en 10 questions sur les lignes directrices de gestion (LDG) dans le cadre de la loi du 6 août 2019 dite " loi de transformation de la fonction publique " qui a modifié les relations entre les employeurs et les représentan[...]Bulletin : texte imprimé
Face au risque, 547 - Novembre 2018 - 10 technologies qui changent votre métier
Guillaume Savornin, Directeur de publication ; Géraldine Guichard, Directeur de publication | 2018texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "S'il est facile de créer une association, il est plus difficile de la gérer efficacement sur le long terme. Ce guide vous permet d'éviter les erreurs récurrentes grâce à de nombreuses informations pratiques."texte imprimé
Présentation de l'auteur : " Les juristes sont en prise directe avec leur temps : les situations qu'ils traitent quotidiennement évoluent rapidement et de façon permanente. Cela ne doit pas masquer que le droit d'aujourd'hui est le résultat [...]texte imprimé
Groupe Revue fiduciaire, Auteur | Paris : Groupe Revue Fiduciaire | Collection Les essentiels RF, ISSN 1955-4044 | impr. 2009Cet ouvrage contient des modèles de lettres et de contrats pour l'embauche des salariés (clauses de non concurrence, de mobilité, etc.). L'employeur trouvera également des modèles pour réaliser des réponses aux demandes des employés en cours de [...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le langage du droit constitue un continent à part. Mais, si les dictionnaires juridiques sont très utiles pour les juristes, on ne comprend pas plus le droit avec un dictionnaire qu'en lisant un code article par [...]texte imprimé
Cet ouvrage regroupe les définitions de 100 mots clés du droit français des affaires. À la jonction des traditions juridiques anglo-saxonne et romano-germanique, le droit français des affaires est un modèle d'équilibre entre régulation et marché.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le statut de fonctionnaire fait bénéficier celui qui en est doté d'une situation juridiquement protégée. Cette protection est essentielle : elle garantit les agents au service de la puissance publique contre l'arbi[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Qu'est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet [...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Préparez efficacement vos épreuves de concours et révisez vos examens grâce à 100 questions pointues sur le programme de droit pénal et de procédure pénale. "Bulletin : texte imprimé
Civique, 246 - Août-Septembre 2018 - 14, 15 et 16 juillet 2018 : l'Intérieur au coeur de trois jours de fête
David Julliard, Directeur de publication ; Véronique Almy, Directeur de publication | 2018Bulletin : texte imprimé
Civique, 234 - Août-Septembre 2016 - 14 juillet 2016 : la cité des Anges face à la terreur
David Julliard, Directeur de publication ; Véronique Almy, Directeur de publication ; Richard Wawrzyniak, Directeur de publication | 2016Ce numéro consacre un dossier sur l'attentat du 14 juillet 2016, à Nice, à travers les témoignages des forces de police et des pompiers présents ce jour-là. De plus, il évoque les dispositifs de sécurité déployés pendant l'Euro de football.Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 158 - Mai 2022 - Les 20 ans de la LOLF
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication | 2022Bulletin : texte imprimé
Marins du feu, 118 - 1er trimestre 2017 - 2017, Marseille capitale du sport
Charles-Henri Garié, Directeur de publication ; Saliha Triki, Directeur de publication ; Florence Berthet, Directeur de publication ; Pascale Zarouyan, Directeur de publication | 2017Article : texte imprimé
Morgane Darmon, Auteur |L'article présente les différents textes de lois publiés en 2021 durant la pandémie.Bulletin : texte imprimé
Face au risque, 598 - Décembre 2023 - 2023-2024 zones de turbulences
Guillaume Savornin, Directeur de publication ; Bernard Jaguenaud, Directeur de publication | 2023texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "Divisé en 11 chapitres, présentés dans l'ordre habituellement suivi par le cours magistral et dans les travaux dirigés des facultés de droit, ce livre développe 275 questions sur l'Introduction générale au droit et [...]texte imprimé
texte imprimé
Aliette Delamarre, Auteur ; Claude Lacour, Auteur ; Muriel Thoin, Auteur ; France., Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale (DATAR), Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | Territoires en mouvement, ISSN 1629-5544 | DL 2013Présentation de l'éditeur : " Les acteurs locaux occupent aujourd'hui une place prépondérante dans la mise en uvre des politiques d'aménagement du territoire. Dans le même temps, ces politiques s'enrichissent, se diversifient pour faire face à[...]Bulletin : texte imprimé
Revue française de droit constitutionnel, 77 - Mars 2009 - Les 50 ans de la Constitution de la Ve République
Didier Maus, Directeur de publication ; André Roux, Directeur de publication | 2009Bulletin : texte imprimé
Le courrier des maires et des élus locaux, Cahier n°96 - Juin-Juillet 2016 - 50 questions : la nouvelle réglementation des marchés publics
Christophe Czajka, Directeur de publication ; Auteurs multiples, Auteur | 2016Ce supplément présente, sous la forme de 50 questions, les nouvelles règles applicables aux marchés publics depuis le 1er avril 2016.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Ce livre illustré s'attache à définir le principe de laïcité dans les lois qui ont marqué les diverses étapes de la séparation des Églises et de l'État. Il égrène chacun des quinze articles de la charte de la laï[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "Avec 175 entrées et 100 articles avec développements encyclopédiques répondant aux exigences des spécialistes, cet ouvrage est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le néophyt[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Cet abécédaire des finances locales, qui comprend 360 entrées et 285 articles, est conçu et organisé comme un dictionnaire afin d'en faciliter l'utilisation par le débutant. Il revêt également un caractère encycl[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | DL 2012Présentation de l'éditeur : " Le domaine des marchés publics fait souvent peur au non-spécialiste, tant il semble technique et hors de portée du commun des mortels. La commande publique peut pourtant être explicitée de manière simple, abordab[...]texte imprimé
Fédération nationale des travaux publics, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | DL 2017Présentation de l'éditeur : " Le nouvel encadrement des marchés publics repose sur plusieurs textes qui forment un ensemble encore difficile à appréhender. Cet ouvrage met la réglementation applicable aux travaux à la portée des entrepreneurs[...]Bulletin : texte imprimé
Horizons publics, Hors-série - Automne 2022 - Accélérer la transformation écologique et la résilience des territoires
Antoine Dumurgier, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | 2022texte imprimé
Hervé Enard, Directeur de publication ; Audrey Morel - Senatore, Directeur de publication ; Anaïs Gautier, Directeur de publication ; Centre d'études et de recherche interdisciplinaires sur la sécurité civile, CERISC, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence : Les Presses de l'ENSOSP | Biennale de la recherche sur la sécurité civile | 2019Présentation de l'éditeur : " En juin 2018, le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC) a organisé la première biennale de la recherche sur la sécurité civile sur le thème de l'acceptabilité des ris[...]texte imprimé
Commission d'accès aux documents administratifs (France), Auteur | Paris : La Documentation française | 1993Présentation de l'éditeur : " Pour la parution de son septième rapport d'activité qui couvre la période correspondant aux années 1990 à 1992, la CADA a choisi de renouer avec la tradition thématique. En effet, outre le compte-rendu d'activi[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Cette huitième édition constitue une somme indispensable qui contribue à clarifier les droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen. Quels sont les documents communicables et ceux qui ne le son[...]Article : texte imprimé
Lionel Jacqueminet, Auteur |L'article fait le point sur les protections juridiques et les recours possibles en cas d'accident lors d'une intervention.texte imprimé
Alain Blanchot, Auteur ; Elisabeth Guigou, Auteur ; Jean Morvan, Auteur | Bordeaux : Éditions Préventique | Les Cahiers de préventique, ISSN 1637-7265 | impr. 2001Ce numéro des Cahiers Préventiques traite de manière complète la question de la responsabilité pénale et des juridictions pénales, en s'appuyant sur des articles et chroniques d'universitaires, la réforme du 10 juillet 2000 et des décisions [...]texte imprimé
Sandrine Ferrand, Auteur | Le Mans [France] : Gereso édition | L'essentiel pour agir, ISSN 1956-4163 | 2018Présentation de l'éditeur : " Gérer un dossier d'accident du travail est une mission qui demande des connaissances spécifiques en droit du travail et droit de la Sécurité sociale, de solides compétences administratives et la prise en compte de [...]texte imprimé
Sandrine Ferrand, Auteur | Le Mans [France] : Gereso édition | L'Essentiel pour agir. Management et ressources humaines | DL 2023Présentation de l'éditeur: "2 personnes sont victimes d'accident mortel au travail chaque jour en France, et plus de 100 sont blessées gravement ! En 2023, la sinistralité reste encore très importante malgré les efforts fournis par les entrep[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " En matière d'accident du travail ou de maladie professionnelle, le droit du travail et le droit de la Sécurité sociale apparaissent complémentaires. Le droit de la Sécurité sociale définit les conditions dans l[...]Article : texte imprimé
Présentation de l'éditeur: "Avec 300 interventions par jour, les marins-pompiers sont soumis à des agressions révélatrices dune violence sociétale souvent banalisée. La judiciarisation croissante des procédures nécessitent un soutien juridiq[...]texte imprimé
Jean-Pierre Lentilhac, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2016Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage présente les principales caractéristiques et règles de passation des accords-cadres définies au sein de deux directives européennes du 26 février 2014 sur la passation des marchés, de l'ordonnance du [...]texte imprimé
France, Auteur | Paris : Les éditions du Journal officiel | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538Sont regroupés les accords faits à Bruxelles, les 1er février, 8 mars et 4 octobre 1993, qui unissent les pays membres de l'Union européenne à la Roumanie, la Bulgarie, la République slovaque et la République tchèque.texte imprimé
Présentation de l'éditeur: " Les acheteurs publics ont, désormais, la possibilité de choisir leurs fournisseurs d'électricité ou de gaz. Depuis le début du processus d'ouverture des marchés à la concurrence, l'état du droit n'a cessé d'évolu[...]texte imprimé
Anne-Marie Michelot, Auteur ; Benjamin Michelot, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | DL 2011Présentation de l'éditeur : " Rédigé par deux praticiens de l'achat public, formateurs aguerris dans ce domaine, ce guide, mis à jour de la nouvelle édition 2011 du Code des marchés publics, est destiné à tous ceux qui souhaitent, sans en dev[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Pourquoi ce nouvel ouvrage sur l'acte administratif ? Unique dans sa conception, " L'acte administratif - Entre processus et procédures " est le seul livre à proposer une approche aussi concrète et complète du su[...]texte imprimé
Chrystelle Audoit, Auteur ; Laurent Roturier, Auteur ; Aurélie Aveline, Collaborateur ; Mounia Idrissi, Collaborateur | Voiron : Territorial éditions | Les essentiels | 2017Présentation de l'éditeur : " Loi Maptam, fusion des régions, loi NOTRe : en un an et demi, l'organisation territoriale française s'est vue fortement ébranlée dans un calendrier extrêmement contraint. Création des métropoles, renforcement de[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Reiller, Directeur de publication | CEP/ENM (centre d'Etudes et de Prévision) | Les travaux du centre d'études et de prévision | 2000Présentation de l'éditeur : " Le second numéro des "Travaux du Centre d'études et de prévisions" comporte deux dossiers bien distincts : - les actes d'un colloque organisé conjointement avec l'École Nationale de la Magistrature et consacré à[...]texte imprimé
Christophe Risdorfer, Auteur ; Louis Trogi, Directeur de la recherche | Montpellier : Université de Montpellier 1 - Faculté de droit | 2005texte imprimé
Jean-Michel Delpit, Auteur ; Xavier Duboue, Directeur de mémoire | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2018Résumé de l'auteur : " Les Services Départementaux d'Incendie et de Secours (SDIS) sont des établissements publics " atypiques ", gérés et administrés par des élus, mais dont le commandement opérationnel revient aux préfets de département. La[...]Article : texte imprimé
Bruno Bilde, Auteur |L'article publie la question du député du Pas-de-Calais Bruno Bilde concernant les actes de vandalisme contre des bouches à incendie et la réponse apportée par le ministère de l'Intérieur (publiée au Journal officiel du 26 septembre 2017).texte imprimé
Vincent de Briant, Auteur ; Jean-Bernard Auby, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | DL 2009À travers l'analyse des compétences communes exercées par l'État et les collectivités territoriales, l'ouvrage met en évidence les méfiances qui peuvent émerger de cette association et les répugnances de ceux qui pensent que l'action de l'État[...]Bulletin : texte imprimé
Horizons publics, 30 - Novembre-Décembre 2022 - Action économique des collectivités territoriales : l'heure des ruptures ?
Antoine Dumurgier, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | 2022texte imprimé
Hadrien Rozier, Auteur ; Jacky Buffet, Préfacier, etc. ; Philippe Di Loreto, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Inter-national, ISSN 1768-191X | DL 2015Présentation de l'éditeur : " À l'aune de la récente recomposition de la carte territoriale, les métropoles sont devenues des acteurs de premier plan, dotées de compétences renforcées et de nouveaux enjeux. Parmi ceux-là, l'action internation[...]Bulletin : texte imprimé
Revue Française d'Administration Publique (RFAP), 173 - 2020 - L'action publique, l'expertise et le juge
Patrick Gérard, Directeur de publication ; Fabrice Larat, Directeur de publication | 2020Bulletin : texte imprimé
Revue Française d'Administration Publique (RFAP), 166 - 2018 - L'action publique responsable
Patrick Gérard, Directeur de publication ; Fabrice Larat, Directeur de publication | 2018Présentation de l'éditeur : " Si la question de la responsabilité administrative et celle de la responsabilité politique sont des domaines bien étudiés, s'interroger sur ce que recouvre le concept d'action publique responsable revient à explo[...]Bulletin : texte imprimé
Actions 18-112 : revue d'information des sapeurs-pompiers et agents des SDIS, 25 - Juin 2021 - Actions 18-112
Frédéric Perrin, Directeur de publication ; Audrey Lejosne, Directeur de publication | 2021Bulletin : texte imprimé
Actions 18-112 : revue d'information des sapeurs-pompiers et agents des SDIS, 21/22 - Juin-Juillet 2020 - Actions 18-112
Frédéric Perrin, Directeur de publication ; Audrey Lejosne, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Arnaud Barbier, Auteur ; Éric Desmons, Directeur de thèse | Paris : Université de Paris 13. Faculté de Droit | 2018Résumé de l'auteur : " Il est dorénavant acquis que les personnes privées peuvent exercer des prestations ayant pour objet d'assurer la protection des personnes et des biens, pour leur compte comme pour celui d'autrui. Entendues comme des act[...]Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 10 (2022) - Octobre 2022 - L'actualisation des dispositions relatives aux agents contractuels territoriaux / La formation et l'accompagnement personnalisé des agents en vue de favoriser leur évolution professionnelle / Télétravail : le droit aux titres-restaurant et le choix du lieu de télétravail
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Directeur de publication | 2022Périodique : texte imprimé
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Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2012Dans le cadre de la Nocturne "Carte blanche à Éric Faure", consacrée au Colonel Éric Faure, président de la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers, qui s'est tenue à l'ENSOSP le jeudi 06 décembre 2012, trois dossiers de presse ont été réali[...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | Décembre 2013Dans le cadre de la Nocturne " Carte Blanche au Colonel Éric Faure " consacrée au Colonel Faure, président de la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers, qui s'est déroulée à l'ENSOSP le Mardi 10 décembre 2013, vous retrouverez les articles [...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | Novembre 2014Dans le cadre de la Nocturne " Carte Blanche au Colonel Éric Faure " consacrée au Colonel Faure, président de la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers, qui s'est déroulée à l'ENSOSP le Jeudi 27 novembre 2014, vous retrouverez les articles [...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2016Dans le cadre de la Nocturne liée aux actualités de la Fédération Française des Sapeurs-Pompiers, animée par le Colonel Faure, le 18 février 2016 à l'ENSOSP, vous retrouverez, rassemblés dans 7 volumes, les articles parus dans la presse tout a[...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2017Vous retrouverez, rassemblés dans 4 volumes, les articles parus dans la presse tout au long de l'année 2016 traitant du monde des sapeurs-pompiers et de la sécurité civile. À noter que l'attentat de Nice du 14 juillet ainsi que les feux de l'é[...]texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2018L'année 2017 a été particulièrement marquée par les feux de forêt dans le Sud de la France et en Corse ainsi que les ouragans qui ont touché les Antilles françaises. Les 11 volumes du panorama de presse rassemblent les articles liés à ces évén[...]texte imprimé
Jean-Marc Rapp, Auteur ; Sylvain Marchand, Auteur ; Pascal Pichonnaz, Auteur ; Vincent Martenet, Auteur ; Christoph Müller, Auteur ; Mélanie Mader, Auteur ; Martina Braun, Éditeur scientifique | Lausanne : Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne | Publication CEDIDAC | 2008Présentation de l'éditeur : " Constituant l'une des principales sources d'obligations juridiques, le contrat présente un intérêt accru et d'actualité constante pour chaque juriste. Les problématiques liées aux contrats ne relèvent toutefois p[...]texte imprimé
Régis Deza, Auteur ; Philippe Blanc, Directeur de la recherche | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2007texte imprimé
Marie-Laure Lambert, Auteur ; Émile Gozé, Auteur ; Lise Debrye, Collaborateur ; Coralie Demazeux, Collaborateur ; Élodie Doze, Collaborateur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | cop. 2020Présentation de l'éditeur : " Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Le Code de l'énergie, le Code général des collectivités territoriales et le Code de l'urbanisme donnent explicitement miss[...]Bulletin : texte imprimé
Revue Française d'Administration Publique (RFAP), 150 - 2014 - Administration et action publique en Chine contemporaine
Richard Balme, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | 2015Présentation de l'éditeur : " La Chine est en train de changer la politique mondiale. Comprendre les formes que revêt son gouvernement ainsi que la manière dont elle mène ses politiques publiques représente un véritable enjeu, d'autant plus q[...]Bulletin : texte imprimé
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 5-2020 - Septembre-Octobre 2020 - L'administration à l'ère du numérique
Yves Gaudemet, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " L'Administration constitue la nation puisqu'elle révèle et domestique son territoire. Elle réalise également l'État : la discontinuité constitutionnelle et l'instabilité politique de 1789 à 1870 trouvent l'admini[...]Bulletin : texte imprimé
Revue Française d'Administration Publique (RFAP), 174 - 2020 - L'administration hospitalière : réformes permanentes et crises sans fin
Patrick Gérard, Directeur de publication ; Fabrice Larat, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Manuel Delamarre, Auteur | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | DL 2022Présentation de l'éditeur : " Cet ouvrage permet de mieux comprendre ce qu'est l'administration, au niveau national ou local, comment elle agit, les contrôles auxquels elle est soumise, ainsi que les efforts entrepris pour la moderniser. Plu[...]texte imprimé
Manuel Delamarre, Auteur | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | DL 2008Cet ouvrage dresse un panorama sur l'administration organisé autour de huit thèmes : l'administration d'État, l'administration territoriale décentralisée, les agents, les moyens d'action, etc. Pour chaque thème, des questions-réponses, des enc[...]texte imprimé
L'ouvrage rassemble les comptes-rendus et la synthèse des séances de travail qui ont rassemblé des spécialistes de la gestion, de janvier 1998 à juin 1999, autour du thème de la mobilité des agents de la fonction publique et toutes les implica[...]texte imprimé
Froment, Jean-Charles, Directeur de publication | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble | DL 2009Cet ouvrage est un recueil de contributions étudiant les rapports entre l'ordre politique et l'ordre administratif et la façon dont ils obligent à repenser le droit autour d'une pluralité d'objets spécifiquement investis par J.-J. Gleizal, pro[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "Depuis douze ans, la "nouvelle décentralisation" a sensiblement modifié l'organisation et le fonctionnement des communes, des départements et des régions, elle a transformé les relations juridiques et financières en[...]texte imprimé
L'ouvrage présente les différentes organisations administratives en France (communes, départements, régions), à la fin des années 1970.Périodique : texte imprimé
Article : texte imprimé
Morgane Darmon, Auteur |L'article présente les dispositions générales prévues pour les distances de sécurité des aérothermes. Une précision est apportée sur les vérifications périodiques.Bulletin : texte imprimé
Préventique, 154 - Septembre 2017 - L'Afrique de l'Ouest, entre puissance et vulnérabilité
Éric Dejean-Servières, Directeur de publication ; Didier Raciné, Directeur de publication | 2017texte imprimé
Pascale Pelletier, Auteur ; Regis Thual, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Collection Gestion publique | 1996Présentation de l'éditeur : "L'État, les collectivités territoriales et leurs établissements administratifs ont la possibilité de recruter des agents non titulaires dans des cas limités et des conditions très réglementées. L'objet de cet ouvra[...]texte imprimé
Georges-Daniel Marillia, Auteur ; Pascale Pelletier, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les indispensables, ISSN 1637-2255 | 2007Présentation de l'éditeur : " L'État, les collectivités locales et leurs établissements administratifs ont la possibilité de recruter des agents non titulaires dans des cas limités et des conditions très réglementées. L'objet de cet ouvrage [...]texte imprimé
Les agents des services publics dans les quartiers difficiles : entre performance et justice sociale
Annie Maguer, Auteur ; Jean-Marc Berthet, Auteur ; Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (DGAFP), Collectivité éditrice | Paris : La Documentation française | Rapport d'étude | 1997Présentation de l'éditeur : " Les quartiers difficiles cumulent bien souvent un ensemble de handicaps : habitat social important et souvent vétuste, taux de délinquance et de chômage élevés, structure par âge déséquilibrée, population margina[...]texte imprimé
Georges-Daniel Marillia, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les indispensables, ISSN 1637-2255 | DL 2007Présentation de l'éditeur : " La gestion du personnel dans les collectivités territoriales constitue une mission particulièrement délicate pour les responsables locaux. Par ailleurs, les fonctionnaires territoriaux se doivent de maîtriser l'[...]Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 12 - Décembre 2023 - L'agrément des assistants familiaux et des assistants maternels / Police municipale : la revalorisation des carrières et des rémunérations / Le retrait d'un arrêté de placement en congé pour invalididté temporaire imputable au service
2023Article : texte imprimé
Isabelle Raimond-Pavero, Auteur |L'article publie la question de la sénatrice d'Indre-et-Loire, Isabelle Raimond-Pavero, concernant la hausse des agressions à l'encontre des sapeurs-pompiers en intervention (publiée au Journal officiel du Sénat du 15 décembre 2017) et la ré[...]Article : texte imprimé
Sylvain Ley, Auteur |L'article présente le système d'aide aux victimes développé en France et les avancées dans ce domaine, avec la création le 7 août 2017 de la Direction interministérielle à l'aide aux victimes et celle du Centre national des ressources et de rési[...]texte imprimé
Juliette Méadel, Directeur de publication ; Janine Barbot, Auteur ; Maurice Corcos, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Paris : La Documentation française | 2017Présentation de l'éditeur : " En dix chapitres, ce livre blanc explore et propose un inventaire des questions les plus graves et les plus importantes posées par la politique d'aide aux victimes. Historiens, sociologues, médecins, psychiatres,[...]Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 109 - Février 2010 - Les aides au développement économique local : actualité, instruments, perspectives : actualité, instruments, perspectives
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication ; Auteurs (collectif), Auteur | 2010Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 2 (2018) - Février 2018 - Alerte éthique : les modalités de signalement et de recueil
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Auteur | 2018Article : texte imprimé
Gaëlle Carcaly, Auteur |L'article revient sur le projet de loi " renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public " et, plus particulièrement, sur l'article 26 qui prévoit des mesures " visant à faciliter la réalisation de proje[...]Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 6 (2018) - Juin 2018 - Aménagement et réduction du temps de travail : les jours " ARTT "
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication ; Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la Région d'Ile-de-France, Auteur | 2018texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Supports d'un mode de vie, les espaces publics représentent l'esprit des lieux et des hommes qui les habitent. Penser leur aménagement suppose de porter une attention particulière à l'image de la collectivité hum[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Quelles que soient leur taille et leur situation financière, les communes connaissent des projets d'équipement. Pour savoir si elles disposent des moyens nécessaires pour les réaliser, l'analyse financière peut[...]Article : texte imprimé
Pleins feux, Auteur |L'article analyse les douze mesures clés de la loi adoptée en novembre 2021.texte imprimé
Stéphane Gouezec, Auteur ; Yvon Trepos, Directeur de mémoire ; Céline Le Corroller, Directeur de mémoire | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2013Résumé de l'auteur : " La Loi Organique relative aux Lois de Finances, promulguée le 1er août 2001, pleinement opérationnelle depuis 2006, introduit la notion de performance dans la gestion publique ainsi que celle de transparence. À partir[...]texte imprimé
Centre national de prévention et de protection (CNPP), Auteur | Saint-Marcel : CNPP - Centre national de prévention et de protection | Référentiel CNPP | 2014Présentation de l'éditeur : " Ce référentiel définit une méthode permettant à toute entreprise de conduire l'analyse de vulnérabilité du risque de responsabilité civile à laquelle elle est exposée. Ce risque est en effet difficile à appréhend[...]texte imprimé
Jacques de Maillard, Auteur ; Daniel Kübler, Auteur | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble | Politique < en + > | DL 2015Présentation de l'éditeur : " Les politiques publiques constituent une facette centrale de l'activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assurer la sécurité des c[...]Bulletin : texte imprimé
Face au risque, 591 - Avril 2023 - Analyser les risques
Guillaume Savornin, Directeur de publication ; Bernard Jaguenaud, Directeur de publication | 2023texte imprimé
Alain Lienhard, Directeur de publication ; Erwan Royer, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Grand angle, ISSN 2648-109X | DL 2020texte imprimé
Olivier Gohin, Directeur de publication ; Delphine Deschaux-Dutard, Organisateur de réunion ; Jean-Christophe Videlin, Organisateur de réunion ; Xavier Latour, Directeur de publication ; Association française de droit de la sécurité et de la défense. Colloque (7 ; 2019 ; Grenoble), Auteur | Paris : mare & martin | Droit de la sécurité et de la défense, ISSN 1950-0521 | 2020Présentation de l'éditeur : " L' Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, dr[...]texte imprimé
David Cumin, Directeur de publication ; Thomas Meszaros, Directeur de publication | Paris : mare & martin | Droit de la sécurité et de la défense, ISSN 1950-0521 | cop. 2021Présentation de l'éditeur : " L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2021 , issu du Colloque de Lyon des 24 et 25 septembre 2020, expose les thèmes de la sécurité et de la Constitution, de la défense et de la sécurité internat[...]texte imprimé
Bertrand Warusfel, Coordonnateur ; Florent Baude, Coordonnateur ; Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) (Colloque annuel; 5; 28 et 29 septembre 2017; Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Lille), Auteur ; Olivier Gohin, Directeur de publication ; Xavier Latour, Directeur de publication | Paris : mare & martin | Droit de la sécurité et de la défense, ISSN 1950-0521 | 2018Présentation de l'éditeur : " Le troisième volume de l'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense (ADSD) reprend les communications présentées lors du cinquième colloque annuel de l'Association française de droit de la sécurité et de l[...]texte imprimé
Olivier Peycru, Auteur ; Alain Pupier, Directeur de la recherche | Montpellier : Université de Montpellier 1 - Faculté de droit | 2005LA GESTION DES SDIS ET LE PRINCIPE DE L'ANNUALITÉ - La participation du Conseil Général au budget du SDIS - Des relations financières fondées sur des conventions pluriannuelles PROPOSITION DE MÉTHODE D'ÉLABORATION DU BUDGET DANS UN CADRE [...]texte imprimé
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Bulletin : texte imprimé
Horizons publics, Hors-série - Hiver 2023 - L'anticipation au service de l'action publique
Antoine Dumurgier, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | 2023Bulletin : texte imprimé
Face au risque, 589 - Février 2023 - Anticiper les délestages
Guillaume Savornin, Directeur de publication ; Bernard Jaguenaud, Directeur de publication | 2023texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun de passation des marchés publics. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics, qui pratique la procédure dans les domaines du conseil, de la rédac[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron : Territorial éditions | L'essentiel sur ..., ISSN 1625-855X | DL 2014Présentation de l'éditeur : " L'appel d'offres restreint est une procédure de passation des marchés publics trop peu utilisée, alors qu'elle est souvent un excellent outil d'achat. Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui prat[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Trop d'entreprises consultent encore leurs fournisseurs de façon orale. Cette légèreté ne va pas sans risque. C'est pourquoi ce livre propose une méthodologie, des conseils et met en garde contre les pièges tous [...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le droit communautaire, qui inspire à l'heure actuelle un nouveau texte juridique français sur deux, concerne désormais la vie quotidienne des citoyens, en particulier dans le domaine économique. Il est souvent [...]texte imprimé
Stéphane Barthe, Auteur ; Patricia Bernardeau-Ricard, Auteur ; Xavier Laboussole, Auteur ; Guy Vezin, Auteur ; Jean-Pierre Cayla, Directeur de mémoire | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2007texte imprimé
Equipe de recherche sur la politique criminelle, Auteur ; Groupement d'intérêt public Mission de recherche droit et justice, Auteur ; Unité mixte de recherche de droit comparé, Auteur | Paris : A. Pedone | 2009Depuis la loi du 31 décembre 1970, le traitement des addictions par le droit pénal français est l'expression d'une confrontation entre une logique répressive et une logique de santé publique. Cette question est analysée dans cet ouvrage au regar[...]Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 147 - Septembre 2019 - Argent public et nouvelle corruption
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication | 2019texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
Civique, 244 - Avril-Mai 2018 - Arnaud Beltrame, 1973-2018
David Julliard, Directeur de publication ; Véronique Almy, Directeur de publication | 2018Article : texte imprimé
Alicia Verleye-Hoareau, Auteur |L'article présente la décision de la CJUE suite à la saisine par un sapeur-pompier allemand sur l'assimilation temps de travail et astreintes.texte imprimé
Arrêté abrogeant larrêté du 1er février 1978 qui approuvait le règlement dinstruction et de manuvre des sapeurs-pompiers communaux.texte imprimé
Nicolas Marillet, Auteur ; Marc Magnone, Directeur de mémoire ; Céline Le Corroller, Directeur de mémoire | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2014Résumé de l'auteur : " Les sapeurs-pompiers et les services de l'autorité judiciaire interviennent ensemble très régulièrement sur le terrain des opérations de secours. Toutefois, si les missions confiées aux uns et aux autres sont différente[...]texte imprimé
Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1967L'ouvrage se penche sur le droit et la législation en vigueur, dans le domaine de l'énergie atomique, en France mais également dans le monde, et présente aussi les divers organismes internationaux qui s'occupent de la question du droit du nucléaire.texte imprimé
Henry Puget, Préfacier, etc. ; Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris XXVIII (Paris, France), Auteur | Paris [France] : Centre national de la recherche scientifique | 1965L'ouvrage se penche sur la législation et le droit en vigueur en France, en 1965, dans le domaine de l'énergie atomique, et plus précisément au niveau de la question du transport et de la responsabilité civile engagée en cas d'incidents.texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2022Présentation de l'éditeur : " Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la complexité d[...]texte imprimé
Présentation de l'ouvrage : " Très souvent, les ordonnateurs se trouvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, compte tenu de la technicité et de la complexit[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2016Présentation de l'éditeur : " Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la complexité d[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2014Présentation de l'éditeur : " Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la complexité d[...]texte imprimé
Frédéric Robert, Auteur ; Thierry Devimeux, Directeur de la recherche | Montpellier : Université de Montpellier 1 - Faculté de droit | 2006texte imprimé
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Journal Officiel de la République Française (France), Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Les éditions du journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1997Présentation de l'éditeur : " L'association de personnes, fondée sur une cause ou en vue d'un objet licite, autre que celui de partager des bénéfices, est régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et par ses textes d'applicat[...]texte imprimé
France. Direction des journaux officiels, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Journal officiel de la République française. Brochure, ISSN 0767-4538 | 1989L'ouvrage rassemble la législation en vigueur en France jusqu'en 1989 pour ce qui touche au cercle associatif.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : "L'association de personnes, fondée sur une cause ou en vue d'un objet licite, autre que celui de partager des bénéfices, est régie par les dispositions de la loi du let juillet 1901 et par ses textes d'application. [...]texte imprimé
Jean-David Dreyfus, Directeur de publication ; Hervé Groud, Auteur ; Pugeault, Serge, Auteur | Paris : L'Harmattan | Administration, aménagement du territoire | impr. 2009Certaines associations ont développé leurs activités avec efficacité et sont devenues des prestataires des collectivités. Ne convient-il pas de leur appliquer les procédures relatives aux délégations de services publics ou aux marchés publics ? [...]texte imprimé
Éditions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret : Francis Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre, ISSN 1263-9591 | impr. 2008Le Mémento Associations, fondations et congrégations 2008-2009 étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations. Il présente des informations complètes pour :gérer efficacement une association, financer son activité (don[...]texte imprimé
Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux : Prat éditions | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2010Cet ouvrage est un guide expliquant comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu[...]texte imprimé
Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux : Prat éditions | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2012Présentation de l'éditeur : " Trouvez les réponses à toutes vos questions : comment créer une association ? comment obtenir des subventions ? quelle est la responsabilité du dirigeant ? quels sont les droits des membres de l'association ? com[...]texte imprimé
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, Auteur | Paris : FNSPF - Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France | 1983Tour d'horizon du fonctionnement des associations de jeunes sapeurs-pompiers, mises en place officiellement par le décret du 23 avril 1981.texte imprimé
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Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 1 (2024) - Janvier 2024 - Un assouplissmenet des règles de promotion interne / Loi de finances et loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : les principaux aspects intéressant les employeurs territoriaux
2024texte imprimé
Jean-Marie Delhay, Auteur | Héricy : Éd. du Puits fleuri | Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | DL 2005Présentation de l'éditeur : " L'indemnisation des dommages provoqués par les catastrophes naturelles est une protection relativement récente qui date de 1982. L'ouvrage en donne un mode d'emploi précis. "Bulletin : texte imprimé
IAJ : les informations administratives et juridiques, 4 (2023) - Avril 2023 - Assurance chômage / Les concours réservés de la filière médico-sociale / Les congés liés à l'arrivée et à l'éducation d'un enfant / Imputabilité de la maladie au service
Jacques Alain Benisti, Directeur de publication | 2023texte imprimé
Alain Gellion, Auteur ; James Landel, Auteur | Paris : L'Argus | Les fondamentaux de l'assurance, ISSN 1274-9982 | impr. 1998Du "Traité des risques simples et des risques à usage industriel et commercial" (TRS/RIC) au nouveau "Traité des risques d'entreprises" (TRE), sans oublier le "Traité des risques agricoles", la nouvelle édition de l'ouvrage d'Alain Gellion et Ja[...]Article : texte imprimé
Alicia Verleye-Hoareau, Auteur |L'article pose la question de l'assimilation du temps de travail et des astreintes des sapeurs-pompiers mis en évidence par l'affaire Rudy Matzak.Bulletin : texte imprimé
Face au risque, 560 - Mars 2020 - ATEX : éviter l'explosion
Guillaume Savornin, Directeur de publication ; Bernard Jaguenaud, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Alexandre Nicolas, Cartographe ; Catherine Wihtol de Wenden, Directeur de publication ; Henri Leclerc, Préfacier, etc. | Paris : Autrement | Atlas-monde | 2018Présentation de l'éditeur : " Soixante-dix ans après la Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948, cet atlas inédit établit un état des lieux : - Histoire des droits de l'homme : textes fondamentaux, liberté de consci[...]document électronique
Julie Mulateri, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | Les articles du PNRS | 2016L'article étudie les conditions d'engagement de responsabilité pénale de l'auteur d'agressions involontaires.texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et [...]texte imprimé
Josy Di Fusco - Le Doussal, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 1993Destiné aux élus et cadres des collectivités locales, ce guide permet de présenter de manière précise et claire la réglementation en vigueur au niveau du droit de la construction, notamment en ce qui concerne les démarches administratives à effe[...]Bulletin : texte imprimé
Sapeurs-pompiers de France, 1109 - Mars 2018 - Avec les "firefighters" de Détroit
Éric Florès, Directeur de publication ; Dominique Verlet, Directeur de publication | 2018texte imprimé
Jean-Marc Peyrical, Auteur | Antony : Éditions Le Moniteur (Groupe Moniteur) | Guides juridiques | cop. 2005Présentation de l'éditeur : " Le régime des avenants aux marchés publics évolue aujourd'hui vers davantage de souplesse, sous l'influence des délégations de service public (DSP) et des contrats de partenariat public-privé (PPP). La nouvelle[...]Bulletin : texte imprimé
Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, 105 - Décembre 2010 - Les avenants : mutabilité versus stabilité
Claudie Boiteau, Auteur ; Mireille Berbari, Auteur ; Christine Bréchon-Moulènes, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | 2010document multimédia
Direction de la sécurité civile, Metteur en scène, réalisateur | Direction de la Sécurité Civile | 1992Conférence de Monsieur Lebeschu sur l'avenir de la sécurité civile.texte imprimé
Charles Zorgbibe, Auteur | Paris : Presses de Sciences Po | La Bibliothèque du citoyen, ISSN 1272-0496 | DL 2003Présentation de l'éditeur : " Pendant un demi-siècle de guerre froide, les rapports internationaux semblaient figés. À l'Est et à l'Ouest, une double " Sainte-Alliance " gérait le statu quo planétaire. En douze ans, deux séismes ont boulevers[...]texte imprimé
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France. Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Auteur ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Direction de la sécurité civile | 1993La présente brochure, conçue par le Ministère de l'Intérieur et le Ministère de la Jeunesse et des Sports, rassemble les différents textes réglementaires et législatifs, ainsi que les jurisprudences, qui ont trait à la surveillance des activit[...]texte imprimé
Jean-Yves Bion, Directeur de publication ; Patrick Moquay, Directeur de publication | Lyon : Certu | Dossiers du CERTU | DL 2004Cet ouvrage propose une série de repères sur l'évaluation des politiques publiques tout en permettant de clarifier la stratégie à mettre en place et de donner une démarche rigoureuse pour l'appliquer.texte imprimé
Sébastien Baquet, Antécédent bibliographique ; Anthony Philippe, Auteur ; Christelle Magimel, Auteur ; Maxime Paget, Auteur ; Stéphane Moussay, Auteur ; Grégory Allione, Préfacier, etc. | Gardanne [France] : ECASC - Ecole d'Application de Sécurité Civile | DL 2022Présentation de l'éditeur : " Ce recueil a été créé en 2008 par le commandant Sébastien Baquet afin d'avoir une base de révision pour l'examen professionnel de commandant. Fort de l'intérêt des officiers de sapeurs-pompiers pour ce type de do[...]Bulletin : texte imprimé
La Gazette des communes, des départements, des régions, 41/2339 - Semaine du 31 octobre au 6 novembre 2016 - Bâtiment. Le bois, plus qu'un effet de mode
Guillaume Doyen, Directeur de publication ; Jean-Marc Joannès, Directeur de publication ; Romain Mazon, Directeur de publication | 2016texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 DL 2005Présentation de l'éditeur : " La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation [...]texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 1997Présentation de léditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation [...]texte imprimé
Paris : Editions des Journaux officiels Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 2001Présentation de l'éditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation[...]texte imprimé
France. Direction des journaux officiels, Auteur | Paris : Editions des Journaux officiels | Journaux officiels. Législation et réglementation, ISSN 0767-4538 | 2008Présentation de l'éditeur : "La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes : - mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation[...]texte imprimé
Philippe Pelletier, Auteur ; Sidonie Fraîche-Dupeyrat, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet, Préfacier, etc. | Paris : LexisNexis | Actualité | 2014Présentation de l'éditeur : " Voilà un quart de siècle que la loi locative n'avait pas été significativement bouleversée : c'est chose faite avec la loi pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi ALUR. Au-delà[...]texte imprimé
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Claude Rochet, Auteur ; Marc Genève, Collaborateur ; Hervé Sérieyx, Préfacier, etc. | Paris : M.A. éditions | Guides-conseils | 1990texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " La Commission d'appel d'offres est-elle obligatoire ? Pourquoi ne peut-on pas systématiquement parler d'appel d'offres ? Un marché public est-il toujours conclu par une personne publique ? Le délai de suspension [...]Bulletin : texte imprimé
Horizons publics, 18 - Novembre-Décembre 2020 - Big data dans les territoires : comment garder la main ?
Pierre-Marie Lehucher, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | 2020texte imprimé
Inspection Générale de l'Administration (France), Auteur ; Inspection Générale des Finances (France), Auteur ; Inspection Générale des Affaires Sociales (France), Auteur | Paris : Inspection Générale de l'Administration (IGA) | septembre 2012Le présent rapport fait un bilan de la RGPP suite à une demande du Premier Ministre du 06 juillet 2012 auprès de l'IGA, l'IGF et l'IGAS afin de définir les nouvelles conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'État.Article : texte imprimé
Patrick Chavada, Auteur |L'article revient sur les modifications apportées par l'arrêté du 6 octobre 2019 concernant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.Bulletin : texte imprimé
Civique, 236 - Décembre 2016-Janvier 2017 - Bruno Le Roux, nouveau ministre de l'Intérieur
David Julliard, Directeur de publication ; Véronique Almy, Directeur de publication | 2017texte imprimé
Michel Clamen, Auteur ; France, Auteur ; Auteurs multiples, Auteur | Paris : La Documentation française | Réflexe Europe | DL 1996Présentation de l'éditeur : " Nombre de décideurs publics qui abordent l'univers de la négociation européenne risquent d'être pris au dépourvu. Les règles y sont fort éloignées de celles de l'administration française. Même si la réalité jurid[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Les indispensables, ISSN 1637-2255 | impr. 2013Présentation de l'éditeur : " Le Budget des communes et des EPCI, plébiscité par les praticiens de la gestion financière et comptable, vous accompagne au quotidien, depuis plus de 30 ans, dans l'exécution du budget. Pour un accès rapide à l'inf[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Le budget de l'État (environ 300 milliards d'euros) est un sujet politique, qui touche au droit, à l'économie et à la gestion des finances publiques, de dimension à la fois française et européenne. C'est un sujet[...]texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " En même temps que le projet de loi de règlement du budget de l'année précédente, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour cet exercice. Il est établi dans le cadre de sa m[...]texte imprimé
France, Auteur | Paris : La Documentation française | Finances et comptes publics, ISSN 2490-4821 | 2018Présentation de l'éditeur : " La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article [...]texte imprimé
Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sécurité Civile, Auteur | Paris [France] : Direction de la Sécurité CivileLe présent rapport rassemble les différents textes législatifs régissant le budget des services départementaux d'incendie et de secours.texte imprimé
Ce guide permet d'évoquer l'aspect financier des services d'incendie, communaux et départementaux : quelle législation financière les régit ? comment s'élabore leur budget ?texte imprimé
Michel Houx, Auteur | Aix-en-Provence : École Nationale Supérieure des Officiers Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) | 2019Résumé de l'auteur : " Après un fonctionnement historiquement très empirique, les sapeurs-pompiers ont vu leur modèle muer au fil des siècles, d'un cadre communal pour devenir, au début de ce millénaire, un établissement public départemental,[...]Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 141 - Février 2018 - Le cadre financier pluriannuel post 2020
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication | 2018Bulletin : texte imprimé
Revue française de finances publiques, 125 - Février 2014 - Le cadre financier de l'Union européenne 2014-2020
Michel Bouvier, Directeur de publication ; Marie-Christine Esclassan, Directeur de publication ; Auteurs multiples, Auteur | 2014texte imprimé
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Valérie Sansévérino-Godfrin, Auteur | Paris : Tec & Doc Lavoisier | SRD Sciences du risque et du danger | DL 2008Présentation de l'éditeur : " La politique de prévention des risques naturels s'inscrit dans un cadre juridique récent, qui s'est considérablement étoffé depuis le début des années 1980. Le législateur n'a cessé de renforcer les dispositions[...]texte imprimé
Philippe Malingrey, Auteur | Paris : Tec & Doc Lavoisier | SRD Sciences du risque et du danger | DL 2008Cet ouvrage est un aperçu de l'ensemble de la réglementation de la prévention et de la réparation des risques professionnels, de ses plus récentes évolutions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité et expose ensu[...]texte imprimé
Le présent ouvrage offre, sous forme de fiches synthétiques, un éventail de réponses à des questions récurrentes sur le cadre juridique des services d'incendie et de secours.Article : texte imprimé
Maëva Szlovik, Auteur |L'article fait le point sur la réglementation en vigueur dans le domaine de la surveillance et du sauvetage aquatique sur le littoral ainsi que sur les rôles et responsabilités de chacun des acteurs (sauveteurs, citoyens, maire).texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Qu'est-ce qu'un cadre territorial ? Quels sont ses missions, ses droits, ses devoirs, ses domaines de compétence, son mode de fonctionnement avec le politique ? Comment définir la population cadre ? Sur quel fon[...]texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 8 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Directeur de publication | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 22 mai 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 6 mars 2006texte imprimé
Auteurs (collectif), Auteur ; Jacques Guy, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions) | 17 avril 2006Périodique : texte imprimé
texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Le présent classeur contient les cahiers détachés de la revue "La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus entre janvier 2009 et juin 2010.texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Le présent classeur contient les cahiers détachés de la revue "La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus de juillet 2010 à décembre 2011.texte imprimé
Auteurs multiples, Auteur | Paris Cedex 2 : L'Action municipale | La gazette (des communes, des départements, des régions)Ce troisième classeur contient les cahiers détachés de la revue " La gazette (des communes, des départements, des régions)" parus à partir de janvier 2012 jusqu'à fin 2013. À noter que la plupart des fascicules sont en téléchargement sur le s[...]Périodique : texte imprimé
Pierre-Marie Lehucher, Directeur de publication ; Julien Nessi, Directeur de publication | Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | 2013-2017Périodique : texte imprimé
Présentation de l'éditeur : " Cette revue coéditée par l'ENM et les éditions Dalloz a pour objectif de créer un espace de réflexion et d'information où pourront dialoguer ceux qui jugent, et les justiciables. "Bulletin : texte imprimé
Sapeurs-pompiers de France, 1113 - Juillet-Août 2018 - Camion-citerne embrasé
Éric Florès, Directeur de publication ; Dominique Verlet, Directeur de publication | 2018