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France, Auteur ; Durance, Alain, Auteur du commentaire ; Berly, Jean-Michel, Auteur du commentaire | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | DL 2009Présentation de l'éditeur : "Commenté par des professionnels pour des professionnels, ce code apporte un éclairage pratique et concret de la législation en vigueur. Cette édition du Code de la construction et de l'habitation Litec est prof[...]
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Le Code de l'environnement 2006 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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Le Code de l'environnement 2007 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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Le Code de l'environnement 2008 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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France, Auteur ; Cans, Chantal, Commentateur ; Philippe Billet, Commentateur ; Édith Dejean, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz., ISSN 0768-1860 | DL 2011Présentation de l'éditeur : "Les lois Grenelle 1et 2 bouleversent, modifient ou complètent tous les domaines du droit de l'environnement traités par la codification, des enquêtes publiques au patrimoine naturel, en passant par des installations[...]
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France, Auteur ; Cans, Chantal, Commentateur ; Philippe Billet, Commentateur ; Sébastien Le Briéro, Commentateur ; Édith Dejean, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2012Présentation de l'éditeur : " La 15e édition du Code de l'environnement Dalloz s'enrichit de l'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires Grenelle 1 et 2. Elle est également à jour des ordonnances et décrets de décembre 2011 et ja[...]
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France, Auteur ; Lamarque, Jean, Auteur | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz., ISSN 0768-1860 | DL 1994Le code de l'environnement 1994 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des comm[...]
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Le code de l'environnement 1998 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des comm[...]
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Le code de l'environnement 2005 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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Le code de l'environnement 2007 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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Le code de l'environnement 2009 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commen[...]
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France, Auteur ; Serge Salon, Auteur du commentaire ; Jean-Charles Savignac, Auteur du commentaire ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2006Ce Code de la fonction publique contient une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'État, territoriale et hospitalière. Il traite également des pensions de retraite, des droits et des[...]
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France, Auteur ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique ; Serge Salon, Auteur du commentaire ; Jean-Charles Savignac, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2008Ce Code de la fonction publique contient une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'État, territoriale et hospitalière. Il traite également des pensions de retraite, des droits et des o[...]
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France, Auteur ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique ; Serge Salon, Auteur du commentaire ; Jean-Charles Savignac, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2009Ce Code de la fonction publique contient une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'État, territoriale et hospitalière. Il traite également des pensions de retraite, des droits et des o[...]
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France, Auteur ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique ; Serge Salon, Auteur du commentaire ; Jean-Charles Savignac, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2010Ce Code de la fonction publique contient une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'État, territoriale et hospitalière. Il traite également des pensions de retraite, des droits et des[...]